Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Portraits
CICUREL Joseph Maurice

Numéro de dépôt :
3279508
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/03/2014
Les Portraits de CICUREL Joseph Maurice

Présentation de la marque Les Portraits

Déposée le 12 mars 2004 par CICUREL Joseph Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Les Portraits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est CICUREL Joseph Maurice domicilié(e) 28/30 corniche Fleurie,06200 NICE - 06200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CICUREL Joseph Maurice domicilié(e) 28/30 corniche Fleurie,06200 NICE - 06200 - France.

La marque Les Portraits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Portraits est expirée depuis le 12 mars 2014.

CICUREL Joseph Maurice a également déposé les autres marques suivantes : CAR HUNTER


CICUREL Joseph Maurice - 28/30 corniche Fleurie,06200 NICE - 06200 - France


CICUREL Joseph Maurice - 28/30 corniche Fleurie,06200 NICE - 06200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).